LICENCE

LES AVANTAGES

 
Exonération des droits d'auteurs et droits voisins

La musique "libre de droit" que nous proposons entre bien dans le cadre de la législation française et internationale. Cependant, nous n'avons pas confié à la Sacem ou à tout autre organisme la gestion et la protection de nos musiques. Vous êtes donc acquitté des droits relatifs aux sociétés d'auteur, ainsi qu'aux droits voisins car nous sommes également producteurs et interprètes.

Simplifications administratives
Les demandes multiples d'autorisation auprès des auteurs, compositeurs et producteurs sont parfois assez longues à obtenir. En achetant nos musiques, vous obtenez une licence de représentation et de reproduction dans la minute qui suit votre achat.

LES LICENCES

Lorsque vous achetez une musique sur notre site vous obtenez la licence de base: Licence 1.
Pour une utilisation qui dépasse les limites définies dans la licence de base, merci de nous contacter afin d'obtenir celle qui correspond à vos besoins. 

Attentes téléphoniques: licences personnalisées par client et localisation.
Tarif unique: 11ht par fichier.
Nous contacter
Attentes téléphoniques personnalisées: 49€ ht
Nous contacter

Licence 1
Licence de base
Prix catalogue: 2€ht à 11€ht suivant le fichier.
Supports
Site internet, présentation powerpoint vidéo et film d'entreprise...
Diffusion
Toute diffusion hors tv, radio et lieux publics. La musique doit accompagner un support produit par le licencié.
Reproduction
Cédérom et dvd: reproduction jusqu'à 500 supports
Durée
La licence n'a pas de limite dans le temps.
Étendue
La licence est nominative. Le client devient licencié lorsqu'il effectue le paiement du produit.
La licence est transposable à d'autres projets et pour tout pays.

Licences 2
Supports
Site internet
Présentation powerpoint
Vidéo et film d'entreprise, documentaire, court métrage...(Hors publicité et génériques d'émission tv et radio)
Diffusion
licence de diffusion tv et radio pour tous pays comprise pour le documentaire, le court métrage, les lieux publics (une licence par lieu pubic)
hors publicité et générique d'émission tv . La musique doit accompagner un support produit par le licencié.
Reproduction
licence 2. 1 pour 1 à 1000 copies: 30€ht
licence 2. 2 pour 1001 à 5000 copies: 60€ht
licence 2. 3 pour 5001 à 10000 copies: 90€ht
licence 2. 4 pour 10001 à 50000 copies: 150€ht
licence 2 .5 pour 50001 à 100000 copies: 250€ht
licence 2. 6  pour 100000 à 500000 copies: 400€ht
licence 2. 7 pour un nombre illimité de copies: 600€ht
Durée
La licence n'a pas de limite dans le temps.
Etendue
La licence est nominative et pour tout pays.
Le client devient licencié lorsqu'il effectue le paiement du produit.
La licence n'est pas transposable à d'autres projets.

Licence. 3
Supports
Tous supports: longs métrages, publicité, tout génériques d'émissions tv et radio.
Diffusion
Licence 3. 1 Local: 30€ht
Licence 3. 2 Régionale: 40€ht
Licence 3. 3 Nationale: 300€ht
Licence 3. 4 Nationale 2 pays: 500€ht
Licence 3. 5 Nationale 3 pays: 800€ht
Licence 3. 5 Continentale: 1000€ ht
Licence 3. 5 Internationale: 2000€ht

La musique doit accompagner un support produit par le licencié.
Reproduction
Pour toute reproduction, le licencié doit détenir la licence 2 correspondant à sont projet.
Durée
La licence n'a pas de limite dans le temps.
Étendue
La licence est nominative.
Le client devient licencié lorsqu'il effectue le paiement du produit.
La licence n'est pas transposable à d'autres projets

CREDIT PHOTO

Nous remercions vivement les artistes photographes qui ont participés au design du site.